Louis Deroin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Louis DEROIN
président de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) du Territoire de Belfort
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
prévue par l'article L. 125-1-1 I du code des assurances
Au titre des représentants des entreprises
Titulaires
Groupe:
Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
JORFTEXT000054301073
(source JORF)
nomination
24 Juin 2026
24/06/2026
De:
Louis DEROIN
président de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) du Territoire de Belfort
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
prévue par l'article L. 125-1-1 I du code des assurances
Au titre des représentants des entreprises
Titulaires
Groupe:
Commission nationale consultative des catastrophes naturelles
JORFTEXT000051452962
(source JORF)
nomination
12 Avril 2025
12/04/2025
De:
Louis DEROIN
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
conseil_administration
AFSZ1630357A
(source BOSanté)
nomination
15 Juin 2016
15/06/2016